Operations diverses

Les opérations diverses peuvent être purement comptables, purement budgétaires, ou mixtes. Dans le cas où elles ont un caractère budgétaire, elles doivent être réalisées en concertation avec l’ordonnateur.

La demande de comptabilisation matérialise l’ordre donné par l’ordonnateur à l’agent comptable de comptabiliser une écriture d’ordre non budgétaire (charges et produits calculés, amortissements, provisions). Elle a un caractère non budgétaire.
NB : Dans le cas des établissements Hors Compta Budgétaire (HCB), une CAPAC par exemple a un impact budgétaire, un amortissement également.

Les Opérations Diverses (OD) se gèrent dans le menu “Comptabilité Générale > Opérations Diverses”.

L’accueil des Opérations diverses

L’accueil des OD est composé de différentes sections :

1. Les boutons d’actions (en haut à droite de l’écran).
2. Le WorkFlow.
3. Le tableau listant les OD déjà créées.

Cliquer sur l’image pour l’agrandir

Pré-requis pour la création / modification / suppression / validation d’une OD

• Avoir un profil ayant l’accès aux OD.

Il existe 3 types d’opérations diverses :

1. Les OD comptables
2. Les OD budgétaires
3. Les OD mixtes

Une OD est considérée comme étant comptable lorsque des données ont été saisies dans l’onglet “Comptabilité”.
Une OD est considérée comme étant budgétaire lorsque des données ont été saisies dans l’onglet “Budget”.
Une OD est considérée comme étant mixte lorsque des données ont été saisies dans les deux onglets.

Cliquer sur l’image pour l’agrandir
Cliquer sur l’image pour l’agrandir

L’Opération Diverse Comptable

Les OD réparatrices sont les opérations qui permettent de réparer les erreurs de comptabilisation qui ont pu avoir lieu dans les différents autres journaux comptables (comptes clients, comptes fournisseurs…). Ces opérations diverses réparatrices enregistrent par exemple des erreurs d’imputation, de codification, des différences de règlement…

Les opérations diverses comptables peuvent être de différents types :

• Classique
• Demande de comptabilisation
• Compte de tiers
• Transfert de trésorerie

Saisie d’une OD comptable

• L’OD « classique » :
  La saisie de ventilation(s) est obligatoire sur les comptes de charge ou produit (HCB uniquement)
  Si une opération est renseignée (facultatif), elle ne peut pas être de type « opération pour compte de tiers »
• L’OD « pour compte de tiers » :
  Les comptes de charge ou produit ne sont pas autorisés
  La saisie de ventilation(s) est facultative
  Si une opération est renseignée (facultatif), elle doit être de type « opération pour compte de tiers »
• L’OD « demande de comptabilisation » :
  La saisie de ventilation(s) est obligatoire sur les comptes de charge ou produit (HCB uniquement)
  Les comptes de trésorerie ne sont pas autorisés
  Les comptes ayant une typologie autre que « non renseignée » ne sont pas autorisés
  Si une opération est renseignée (facultatif), elle ne doit pas être de type « opération pour compte de tiers »
• L’OD « transfert de trésorerie » :
  La saisie de ventilation(s) est facultative
  Seuls les comptes paramétrés dans les banques sont autorisés + compte miroir de trésorerie

• Les OD automatiques sont des OD classiques, générées par l’application. Ce sont essentiellement des OD d’équilibrage générées lors d’un lettrage manuel ou d’un rapprochement bancaire.
  Ces OD peuvent être consultées mais ne sont pas modifiables.

L’Opération Diverse Budgétaire

Contrairement à l’OD comptable, l’OD budgétaire n’est pas tenue d’être équilibrée.
L’OD budgétaire a pour vocation de modifier la consommation budgétaire. Ainsi, les montants renseignés peuvent être positifs (cas de consommation “classique”) ou négatifs (cas de diminution de consommation).

L’Opération Diverse Mixte

L’OD Mixte est une OD classique dans laquelle des données de compta générale ont été saisies ainsi que des données budgétaires (onglet budget).

L’onglet Pièces à lier

Les OD peuvent être utilisées dans le cadre de corrections d’autres pièces. L’onglet Pièces à lier permet de créer un lien visuel entre l’OD et la pièce “corrigée”.
Ainsi, lors de la consultation des pièces liées des différents objets de gestion (bouton “Compléments”), l’OD apparaît dans la liste.

Cliquer sur l’image pour l’agrandir

Cliquer sur l’image pour l’agrandir

La requalification d’OD

 : Ce bouton permet la requalification d’une OD dont le type est erroné

Cliquer sur l’image pour l’agrandir

La requalification d’une OD nécessite que les contraintes de saisie du type final soient respectées.
Si ce n’est pas le cas, la requalification n’est pas possible.

Les impacts de la requalification

Le choix du type d’OD impacte la restitution du COFI :

• Les écritures de type “classique” requalifiées en écritures pour compte de tiers sont retirées des calculs e1 et e2 de l’EFE pour alimenter c1 et c2
• Les écritures de type “classique” requalifiées en “Demande de Comptabilisation” (DC) sur des comptes d’investissement sont retirées des calculs du SPE1

Cliquer sur l’image pour l’agrandir

Cliquer sur l’image pour l’agrandir

Cliquer sur l’image pour l’agrandir

Quelques cas d’exemple :

• Quel que soit le type d’OD / DV, les écritures sur des comptes de TVA (comptes paramétrés dans l’interface des codes TVA de l’application) remontent dans les opérations pour compte de tiers dans le tableau EFE. Il est donc inutile de les requalifier.
• Les écritures passées sur des comptes de TVA (au sens métier) qui ne sont pas renseignés dans une fiche de TVA dans l’application, doivent être pour compte de tiers (Exemple de la restitution de la TVA collectée, Débit du 44551 et Crédit du 51x).
• Les écritures passées sur des comptes d’investissement mais qui n’aboutissent pas à une opération financière, doivent être des Demandes de Comptabilisation (Exemple des sorties d’inventaire, Débit du 28 et Crédit du C20).