Organisation Budgetaire

Les niveaux les plus hauts de la hiérarchie correspondent aux centres de responsabilité budgétaire (CRB) qui modélisent les ordonnateurs ; les autres niveaux représentent généralement les services opérationnels

C’est au niveau des CRB que peuvent s’effectuer la programmation, le dialogue de gestion et la répartition des crédits, ainsi que la définition de compartiments budgétaires (limitatifs ou non). Les CRB ne doivent pas être définis en-deçà du niveau de pilotage budgétaire de l’organisme et correspondent généralement aux ordonnateurs principaux, secondaires et délégués. Certains CRB peuvent ainsi être des répartiteurs de crédits (en central), tandis que d’autres jouent un rôle de pilotage de l’exécution.

Les services opérationnels définis dans la hiérarchie représentent le niveau de détail sur lequel porte la programmation et l’exécution des dépenses et des recettes.

L’organisation budgétaire définie doit être cohérente avec le processus de dialogue de gestion en place dans l’organisme.

Les paramètres d’organisation budgétaire se gèrent dans le menu Administration > Nomenclature > Organisation

L’accueil de Organisation Budgétaire

L’accueil d’organisation budgétaire est composé de différentes sections :

1. Les boutons d’actions (en haut à droite de l’écran).
2. De la liste des codes des organisations budgétaires déjà créées
3. Du détail de l’organisation sélectionnée

Pré-requis pour la création / modification de l’organisation budgétaire

• Avoir les droits de saisie ou de modification
• Le code doit contenir uniquement des caractères alphanumériques (“A à Z” et “0 à 9″) et accepte le caractère “_” (tiret du bas/underscore). Il doit comprendre entre 3 et 20 caractères.

Création d’une organisation budgétaire

: Permet d’ajouter une nouvelle organisation budgétaire

• Renseigner le code (*) et le libellé de l’organisation budgétaire.
• Renseigner l’organisation parente
• Renseigner le nom du responsable
• Indiquer le niveau de contrôle
  • Contrôle de dépassement :
    • Sans contrôle : Aucun contrôle, aucun message d’erreur,
    • Indicatif : Message indicatif lors du dépassement des crédit de l’opération,
    • Limitatif : Message d’alerte indicatif du dépassement des crédit de l’opération et impossibilité de valider celui-ci.
  • Mise à disposition des crédit (Le degrés de limitativité et de fongibilité de l’opération) :
    • Fongible :
    • Réservé :

(*) Saisie Obligatoire

: Permet d’enregistrer la nouvelle organisation

Modifier une organisation budgétaire

: Permet de modifier une organisation

Pour modifier une organisation, la sélectionner dans la liste à gauche de l’écran.

• La fenêtre de détail de l’organisation choisie s’ouvre.
• cliquer sur le bouton bleu.
• Procéder aux modifications de l’organisation

 : Permet d’enregistrer les modifications de l’organisation

Supprimer une organisation budgétaire

: Permet de supprimer une organisation

Pour supprimer une organisation, il faut vérifier qu’elle ne soit pas déjà utilisée.

• La sélectionner dans la liste à gauche de l’écran.
• La fenêtre de détail de l’organisation choisie s’ouvre.
• Cliquer sur le bouton rouge.
• Une Pop-up demande de confirmer la suppression.